Les 3 frères, l'Afghan et Esteban...

"La cour d’assises de mineurs a donc rendu son verdict dans le procès des agresseurs de Jean-Michel Gaudin.

Rappelons les faits aussi brièvement que possible. 

Le 3 février 2017, Jean-Michel Gaudin rentre du travail. Place de la Bastille, il attend de traverser à un passage clouté. À côté de lui, deux femmes âgées et derrière lui, un groupe de six « jeunes ». L’un des « jeunes » crache sur l’une des femmes. L’autre femme intervient et demande des excuses. Pour toute réponse l’un des « jeunes » lui assène un coup de tête.

Normal. C’est amusant de cracher sur les gens, de quoi elle vient se mêler, la vioque ?

Jean-Michel Gaudin s’interpose. Il prend un des « jeunes » par les épaules et le tire en arrière. Mais il reçoit un violent coup de pied à la hanche et tombe à terre. Il est ensuite, selon les nombreux témoins de la scène, roué de coups à terre, notamment au niveau du visage. Puis les « jeunes » repartent tranquillement. Ils se sont bien amusés. Une femme, qui arrive en face, tente de stopper l’un des agresseurs. Elle est giflée et frappée. Décidément, c’est une belle fin d’après-midi. Tous ces boloss à tabasser. Trop d’la balle.

Jean-Michel Gaudin va rester six semaines dans le coma. Il est aujourd’hui très lourdement handicapé, pour le restant de ses jours.

Pour cela, trois frères ont été jugés, dont nous savons que les deux plus âgés se prénomment Ahad et Obeid. Leurs peines ? Cinq ans de prison pour le plus jeune, mineur au moment des faits, et sept ans pour chacun des deux autres.

Compte-tenu du temps qu’ils ont dû passer en préventive, et compte-tenu des remises de peines, ils seront sortis pour le plus jeune d’ici un an, peut-être, et pour les plus âgés, d’ici deux ou trois, vraisemblablement.

Peut-être pour recommencer, qui sait ?

En prison, Ahad a expliqué au téléphone à sa petite amie : « J’ai frappé le gars. Je l’ai frappé par terre. T’as cru que je me laisserais faire ? C’est bien fait pour sa tête. » Ou encore : « L’avocat me dit de regretter, mais je regrette rien. » Et à propos de Jean-Michel Gaudin : « Dès que je sors, je le remets dans le coma ! »

Non, non, ne vous récriez pas. Tout est normal. C’est ça la justice française, la justice à la française que le monde entier nous envie. Des « jeunes » qui s’amusent, des vieux grincheux qui se font un peu secouer couenne, la paternelle indulgence de la justice, car il faut bien que jeunesse se passe. Normal. Chez nous, l’humanisme pénal n’est pas un vain mot.

Tenez : A Périgueux, le 13 août dernier, un homme de dix-neuf ans, un demandeur d’asile venu d’Afghanistan, importune un groupe de filles qui passaient devant chez lui. Des passants s’interposent pour leur venir en aide. L’homme, qui est en état d’ébriété, fait un aller-retour à son domicile pour en revenir avec un couteau de cuisine. Puis il poignarde quatre personnes avant de pouvoir être maitrisé. Des coups de couteau portés à la tête, à la nuque, au poumon, dans le dos…

Pour ça, quatre ans de prison, dont un avec sursis.

Oh, quoi, on va pas en faire toute une histoire de ces petits coups de couteau. C’est rien, y a pas eu mort d’homme. Et puis d’abord ces salopes l’avaient sûrement chauffé, qu’est-ce qu’ils avaient à prendre leur défense, ces passants ? Si ça se trouve, en fait, ils étaient racistes.

De toute façon, la justice ce n’est pas la vengeance, ne l’oubliez jamais. A quoi sert-il de rajouter de la violence à la violence ? La violence n’arrange rien. Vous n’allez pas gâcher la vie d’un jeune homme pour quelques coups de couteau ? Tout le monde à droit à une deuxième chance. Et même à une deuxième chance pour la dixième fois, la vingtième ou la trentième fois. L’humanisme, l’humanisme avant tout.

Le 14 septembre dernier, Esteban Morillo et Samuel Dufour ont été condamnés à 11 et 7 ans de prison pour avoir tué accidentellement Clément Méric lors d’une rixe déclenchée par celui-ci et ses amis.

Là différence entre ces trois affaires ? Dans la dernière il y a mort d’homme, pas dans les deux premières. Mais c’est purement l’effet du hasard. Esteban Morrilo et Samuel Dufour n’avaient nullement l’intention de tuer Clément Méric et ils n’ont fait que se défendre. Les trois frères et le demandeur d’asile, eux, ont délibérément agressé avec une très grande violence des gens qui ne leur avaient rien fait, et même avec préméditation dans le dernier cas. Leurs victimes ont eu de la chance d’en réchapper, tout comme Clément Méric a eu la malchance de mal tomber. Le hasard.

En fait, à un observateur impartial, il pourrait sembler que les agressions commises par les trois frères et par l’Afghan sont objectivement BEAUCOUP plus graves que l’affaire Méric, et que les trois frères et l’Afghan sont objectivement BEAUCOUP plus dangereux que Morillo et Dufour.

Mais c’est juste une impression.

Vous oubliez une autre différence très importante : Morillo et Dufour étaient skinheads au moment des faits. Les trois frères et l’Afghan sont… enfin, vous m’avez compris. Pas des skinheads.

Donc tout est normal. L’humanisme. Toujours l’humanisme !"

Texte d'Aristide Renou

D'accord, pas d'accord: atoilhonneur@yahoo.fr

Quand le parquet parisien "égare" des documents pouvant innocenter Sarkozy...

Parfois, point n'est besoin de se creuser les méninges pour faire un billet de blog, la lecture de la presse se suffit à elle-même...

On se souviendra à quel point les accusations de Merdapart concernant un pseudo financement libyen plombèrent la campagne de Sarkozy...

Et puis on apprend qu'au palais de Justice de Paris... et bien, c'est un peu bordel, un bordel suffisant pour paumer certains documents et comme par hasard des documents qui dédouaneraient Sarko... Le pire étant que c'est le parquet lui-même qui le reconnait:

" Un mois de recherches n'a pas suffi : il y a toujours des pièces manquantes dans le dossier de l'affaire libyenne qui met en cause Nicolas Sarkozy. Dans un courrier daté du 20 juin, le parquet de Paris admet que trois dépositions susceptibles de renforcer la défense de l'ancien président sont introuvables. Ces documents sont les comptes rendus des auditions de deux anciens dirigeants libyens et l'attestation écrite d'un troisième, qui auraient tous affirmé que le document à l'origine de toute l'affaire, publié en 2012 par le site Mediapart, était en réalité un faux...."

La lecture complète de cet article du JDD daté du 7 juillet 2018 est édifiante et bien plus intéressante qu'un compte-rendu de l'allocution de Jupiter à versailles. Il va de soi qui ni BFM, ni CNews, ni TF1, ni France Télevision, ni, bien évidemment, Mediapart n'ont pour l'instant relayé cette information...



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Cannes, montée des marches, tapis rouge: Après Cédric Herrou, Jérôme Cahuzac ?

"Cédric Herrou, l'agriculteur accueillant des migrants, de retour devant la justice." BFM, 8 août 2017.

"Cédric Herrou : derrière l'humanisme, une dangereuse remise en cause de l'Etat." Le Figaro, 9 août 2017.

"Cédric Herrou en garde à vue, accusé de "violences" par un passeur de migrants." L'Express, 13 septembre 2017.

"Cédric Herrou en rétention pour avoir contrevenu à son contrôle judiciaire." Libération, 19 janvier 2018.

"Aide aux migrants. L’agriculteur Cédric Herrou interpellé." Ouest-France, 19 janvier 2018. 

"Cédric Herrou, condamné pour avoir aidé des migrants.", Europe 1, 16 avril 2018.

Etc...

Avril 2018: Assouplissement du délit de solidarité... enfin, pas tout à fait. Emmanuel Macron avait laissé entendre qu'il était favorable à ce que le "délit de solidarité" soit "adapté". "Mais pas supprimé". "Ceux qui sauvent des vies" et font un "geste d’humanité ne doivent pas être condamnés, mais ceux qui aident consciemment ou inconsciemment les passeurs, je ne vais pas les affranchir du délit de solidarité", avait expliqué le Président. L'amendement adopté ce dimanche par les députés va en ce sens. Il assouplit quelques règles du délit de solidarité sans pour autant le supprimer.

Mai 2018:

Cédric Herrou, condamné pour avoir aidé des migrants à passer illégalement en France, devient la vedette d’un documentaire et monte les marches du Festival de Cannes. 

Étrange pays dans lequel un repris de justice endosse le costume de star au lendemain de sa condamnation. 

Au même moment - et comme par un effet miroir - Génération Identitaire fait l’objet de poursuites pour « immixtion dans une fonction publique » parce qu’un groupe de militants a empêché, sans violence aucune, des migrants illégaux de traverser la frontière italienne. 

Voyons ce qu’il en adviendra. Je doute en tout cas que cela se termine au Festival... 

Je vois bien, l'année prochaine, Cahuzac monter les marches parce que l'on aura fait un documentaire sur son auguste personne...

Inversion des valeurs. 2 poids 2 mesures. Justice sélective. Monde de tarés.

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Jean-Jacques Urvoas / Thierry Solère: C'est quoi le deal ?

Souvenez-vous, entre les deux tours de la présidentielle, avec fracas, Thierry Solère lâche François Fillon... Depuis, Solère n'a eu de cesse de foutre le bordel chez Les Républicains. Il y eut d'abord " Les constructifs " puis rejoignant la Macronie, Solère se met En Marche...

Jusque là, on pourrait se dire, rien de nouveau, encore une histoire de girouette qui prend le vent qui passe. On est juste étonné que l’enquête pour fraude fiscale dont il est objet depuis des mois ne fasse pas plus de bruit que cela; Solère était tout de même l'homme clé des Primaires de la droite et du centre et une personnalité importante des Républicains...

Oui, sauf qu'on apprend ces jours-ci que Solère, toujours sous le coup de la dite enquête, a reçu, entre les deux tours, du ministre de la Justice de l'époque, Jean-Jacques Urvoas, des informations sur le déroulé et le contenu de l'instruction dont il est l'objet; des informations suffisamment confidentielles pour que Urvoas les envoient via une messagerie cryptée, celle-là même qu'ont souvent utilisée les terroristes musulmans... 

Solère sera assez couillon pour ne pas l'effacer et cet échange sera donc saisi par la police lors d'une perquisition en juin dernier, perquisition qui, curieusement, ne fera pas plus de vagues que cela dans les médias. 

N'avons-nous pas là un cas flagrant de violation du secret de l'instruction ? N'avons-nous pas là la preuve, toute aussi flagrante, si tant est que cela soit nécessaire, que la Justice de notre pays n'est pas indépendante, contrairement à ce qu'on nous rabâche sans cesse ?

L'information est sortie hier, elle devrait faire scandale... Normalement !

Souvenez-vous, quand on a découvert, via des écoutes téléphoniques jugées illégales, que Sarkozy et son avocat Thierry Herzog avaient tenté d'obtenir d'un haut magistrat des informations sur l'une des affaires qui le visait, moyennant une éventuelle mutation prestigieuse à Monaco qui n'aura jamais lieu, ce fût le déchaînement médiatique et judiciaire: Sarko et son avocat furent perquisitionnés brutalement et l'Ex fut mis en examen pour corruption active !

Alors les questions qui se posent aujourd'hui sont les suivantes: Comment expliquer les lenteurs de la Justice, elle qui sait être si rapide quand elle le veut, dans l'enquête visant Thierry Solère ? En échange de quoi Urvoas a-t-il fourgué ces informations à Solère, rien ne se fait jamais gratuitement à ce niveau-là ? Quelles suites seront données à ces révélations ?

Je vous laisse imaginer

Pour mémoire, on en rigolerait presque, Urvoas, en son temps, proposa de réformer le Conseil Supérieur de la Magistrature en appelant à une plus grande autonomie du parquet par rapport au pouvoir exécutif et plaide pour une réforme constitutionnelle permettant d'ériger le CSM en garant de l'indépendance de l'autorité judiciaire. Il sera aussi le rapporteur du projet de loi sur la transparence de la vie politique...

D'accord, pas d'accord: atoilhonneur@yahoo.fr

La République en Marche serait-elle déjà vérolée ?

Bien, cela fait approximativement 1 mois que nous sommes entrés en Macronie; à défaut de pouvoir dresser un bilan économique, il est trop tôt, faisons donc un bilan humain de cette République en Marche que l'on nous avait promis exemplaire.

5 ministres dans la tourmente: 

- Richard Ferrand et ses affaires familiales, immobilières ou mutualistes,

- François Bayrou, ministre de la Justice, déjà mis en examen pour diffamation, et qui se permet d'émettre des tweets de soutien à sa collègue Sarnez, elle-même rattrapée par la patrouille,

- Marielle de Sarnez et ses histoires d'emplois présumés fictifs d'assistant parlementaires européens,

- Marlène Schiappa et ses écrits de soutiens aux Femen, ses petits conseils dispensés aux femmes pour frauder la sécurité sociale et ses toujours bons conseils aux femmes " rondes " pour leur apprendre les bienfaits de la sodomie.

Et à 21:30, je rajoute Gérald Darmanin accusé de chantage par Daniel Fasquelle qui porte plainte contre lui.

9 candidats En Marche ! de travers:

- Véronique Avril à Paris, marchande de sommeil et location de logements insalubre,

- Saïd Ousmane Diallo et ses dérapages verbaux à propos de Patrick Menucci: « Je les ai revus. Ils m'ont dit que ce gros porc-là, si c'était pas la politique, il aurait disparu. La seule chance qu'il a, à l'heure actuelle, c'est qu'il est sous le feu des médias, sinon il lui serait arrivé comme à l'autre… Tu te souviens de Piat, elle s'est fait tuer à Hyères ! Elle aussi, elle avait trop ouvert sa gueule. Ils veulent détruire Patrick parce qu'il a des trucs avec Guérini, il a mis les projecteurs sur Guérini. »,

- Emilie Guerél, fraude à l'assurance maladie,

- Houmria Berrada: Huit mois de prison avec sursis pour faux et usages de faux,

- Pierre Cabaré, candidat aux législatives alors qu'il  est frappé d'inéligibilité, démis par EM!,

- Christian Guérin et ses propos antisémites,

- Stéphanie Janin, visée par une enquête pour prise illégale d'intérêt,

- Olivier Serva (Guadeloupe) et ses propos homophobes: " l'homosexualité est une abomination ".

Et à 21:30, je rajoute Alain Touret, député qui se la jouait belle (voyages, golf, achat chez Darty,...) avec ses indemnités parlementaires...

Et 1 candidat, Guillaume Vuilletet, 2ème circo du Val d'Oise, champion de France de l'opportunisme politique en ayant adhéré à pas moins de 7 partis politiques en 15 ans sur 4 départements et 2 régions:

Heureusement qu'ils nous avaient promis une république exemplaire et affirmé que tous les candidats avaient été triés sur le volet...

En attendant, il est amusant de les voir, pour défendre le soldat Ferrand, utiliser les arguments qu'ils trouvaient fallacieux quand ils étaient utilisés par Fillon... En Marche, les guignols !

Folie passagère 3549

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La société en gésine sue ses derniers sangs... (Michel-Georges Micberth)

Laissez-moi vous faire découvrir celui dont j'ignorais tout il y a encore vingt quatre heures: Michel-Georges Micberth (1945-2013). C'est par le biais de cette tribune, parue en 1974 et découverte par hasard sur fessebook, que nous fîmes connaissance.

" ... L’intégrité des juges est l’image très exacte de la qualité politique d’un pays. A mauvaise politique, mauvais juges.

Le grand torrent d’excréments qui déferle depuis un demi-siècle sur nos mœurs occidentales, a tout empuanti, tout souillé, y compris l’administration judiciaire. Nous vivons le temps des coquins. Chaque roué*, imprégné de code, peut à sa guise bafouer le bon ordre, chahuter la morale, et réduire à sa convenance les us et lois qui déterminent une vie équitable pour tous, dans une société donnée. 

C’est le siècle des pignoufs. 

Près de deux cents ans après son événement, la république se cherche. Hirsutes sortis de l’ombre par les prérogatives populaires, les petits chefs incultes, sans légitimité, se gaussent, vitupèrent, ordonnent, règnent, modifient, appauvrissent et pourrissent post mortem sous l’ombre de quelque cyprès. L’Histoire se fait, puis se défait. Tristes pantins. 

La justice, elle, ondule, minaude, esquive, feinte, trompe, meurt et renaît aussitôt de ses cendres, imprégnée de sa pérennité ; pérennité d’ailleurs acquise par mille lâchetés et reniements, mille entreprises serviles au service de l’inutile et de l’inadmissible. Hormis la justice divine, bien contestable parce que traduite par l’homme, il reste cette monstrueuse administration de la justice humaine, cette manière ahurissante dont sont réglées les contestations ou punis les comportements antisociaux des individus. La justice pue le pipi de chat (juge d’instruction en argot), le lait caillé et la sueur du haut de la cuisse. Civile ou criminelle, elle montre toujours sa vilaine trogne grimaçante à la bouche édentée déformée par le sourire cynique de l’arbitraire. 

Nos prisons regorgent d’innocents, au sens pathologique du terme, alors que les coupables jouissent à l’extérieur d’une impunité quasi totale. Écœurée, assoiffée d’absolu, notre jeunesse se réfugie dans le seul idéal qui lui paraisse sain et convenable : le gauchisme. Cruelle et sordide illusion ! Parce que plus rien n’est juste, le patriotisme dépérit et devient désuet, moumou, caduque, le sentiment national dérisoire et débile (eh oui !). Partout s’infiltre le cancer progressiste qui broie et hache menu les plus petites de nos espérances. 

Si nous n’y veillons pas, un jour, dès potron-minet, nous nous éveillerons vidés de toute substance, châtrés couillons, dans une société au laïcisme suraigu, au matérialisme rigide. Nous aurons perdu tout ce qu’il nous faut d’amour pour que notre génie rayonnât aux cœurs des meilleurs hommes de la terre, et les contraignît à se dépasser, à aller plus avant dans la quête exaltante du meilleur vivre, du meilleur respirer, du meilleur aimer. Ce jour est peut-être proche, le lendemain du grand soir... 

Et si j’ai mêlé politique et justice dans une diatribe largue et longuette, c’est qu’il est impossible de parler de l’une sans faire référence à l’autre, et comme dirait l’humoriste... réciproquement. 

La société en gésine** sue ses derniers sangs. Et malgré nos admonestations, la gueuse enfantera un monstre à la grosse tête mafflue, la créature matérialiste et jouisseuse qui détruit l’effort, le courage et l’honneur. 

Entre le laudatif et l’excrémentiel, il y a place pour la franche agressivité. 

Au bout de mon doigt, vous les juges, sournois relaps qui préparez les ruines de demain, petits fonctionnaires sans idéaux, incapables de briser vos chaînes et de vous élever au-dessus du bourbier, jappant devant vos gamelles où refroidit la pâtée. 

Ouaf ! Ouaf ! chiens dressés, vos cous portent la trace du tan des colliers. Vous devriez posséder la majesté du lion, son rugissement superbe, mais vous n’émettez que les braiments de l’âne. La ligne de votre vie devrait se référer au vol droit de l’aigle, alors qu’elle ne trouve d’exemple que dans les rampements du répugnant reptile. Vous ne parlez pas, vous clabaudez. Vous ne jugez pas, vous déféquez... 

Seuls, parmi vous, quelques égarés, pour vous saugrenus, sur des îlots très inconfortables, travaillent pour le respect dû à l’histoire de votre fonction. Ces hommes admirables et solitaires servent la justice sous vos ricanements et vos crachats. Ceux-là pourtant méritent le respect de la France laborieuse et éternelle. A côté des grandiloquences, ils besognent inlassablement pour que nous autres, pauvres justiciables, puissions, tant bien que mal, guérir nos plaies et oublier nos rancœurs. "

Apostrophe à la Justice, tribune publiée par le journal Minute en février 1974.

De Micberth, l'écrivain Jacques d'Arribehaude écrira en 1989: " Ses textes ont l'admirable éclat d'une série de beignes appliquées à toute volée sur les faces de pitres, de loufiats et de tarés qui règnent sur ce pauvre monde et mettent à l'abrutir une opiniâtreté, une haine, une infamie dans la délation et le sournois verrouillage juridique, qui rendraient aimable le souvenir de l'Inquisition."

Étrange comme cette tribune trouve selon moi résonance aujourd'hui. Non ?

* roué: dénué de scrupules

** en gésine: Sur le point d'accoucher

Folie passagère 2987.

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11 propositions pour rétablir la confiance...

L’hémicycle dans lequel députés et sénateurs tiennent Congrès à Versailles (Charles Platiau/Reuters)

La défiance est de plus en plus grande vis à vis de notre classe politique. Il est possible avec quelques mesures simples, faciles à adopter et à mettre en oeuvre, de tenter de rétablir la confiance.

Voici quelques propositions:

1 - Tout élu (municipal, départemental, régional ou national) condamné par la justice en première instance pour des faits d'escroquerie, de détournement de fonds publics, d'abus de bien sociaux, de corruption passive ou active, de collusion, de prise illégale d’intérêt, d'abus de confiance, de fraude fiscale, de faux en écriture...  sera mis en disponibilité (sans perte de rémunération et d'avantages liés à la fonction) avec interdiction de siéger dans une quelconque assemblée et ne pourra retrouver le plein exercice de sa fonction qu'une fois définitivement acquitté.

2 - Tout élu condamné définitivement pour des faits (voir ci-dessus) commis pendant l’exécution de son mandat sera inéligible à vie.

3 - Tout élu condamné pour des faits de diffamation ou d'injures publiques verra la peine infligée par la justice doublée d'une suppression pendant deux mois de toutes ses indemnités d'élu. Le montant de ces indemnités sera versé, par l'élu condamné, à une oeuvre caritative de son choix.

4 - Tout prétendant à une fonction élective devra avoir un casier judiciaire vierge.

5 - Pour une même fonction élective, pas plus de deux mandats consécutifs.

6 - Un parlementaire ne pourra voter pour un texte de loi qui pourrait directement le concerner (lui, ses ascendants ou descendants directs) dans sa vie professionnelle.

7 - Interdiction pendant 5 ans faite aux ministres, secrétaires d'Etat et membres de cabinets ministériels d'aller, une fois revenus à la vie civile, travailler dans un entreprise dont le secteur d'activité appartiendrait au périmètre ministériel dont ils avaient la charge.

8 - Tout ministre ou secrétaire d'Etat se présentant à une élection devra être mis en disponibilité (avec perte de tous les avantages liés à la fonction) dès l'annonce de sa candidature.

9 - Un parlementaire issu de la fonction publique devra se contenter uniquement de sa rémunération de parlementaire. Pendant la durée de son mandat, il perdra tout avantage et/ou rémunération lié à son statut de fonctionnaire.

10 - Pour que le vote d'une loi soit validé, il faudra qu'au moins 85% des parlementaires aient participé à son vote, si besoin par procuration.

11 - Lors des séances télévisées de l'assemblée nationale ou du sénat, l'usage de téléphones portables, de tablettes numériques, la lecture de journaux, de livres ou de bandes dessinées seront rigoureusement interdits. Tout contrevenant sera pécuniairement sanctionné. (Il faut avoir été au moins une fois assister à une séance pour être convaincu du bien fondé de cette proposition)

D'autres idées ? A vous...

Folie passagère 2935.

D'accord, pas d'accord: atoilhonneur@voila.fr

Le viol du secret de l'instruction a de beaux jours devant lui...

Le samedi peut être l'occasion de réviser ses cours de droit. Ne me remerciez pas, je vous en fait profiter...

Ce matin, j'entendais sur Europe 1 une journaliste " justice " évoquer l'affaire du Carlton et les frasques de DSK. La drôlesse dont je n'ai pas retenu le nom s'offusquait que les ex-accusés de ce procès retentissant aient été traînés dans le boue par la vindicte populaire et médiatique, vindicte alimentée par une partie de la presse qui n'avait pas hésité à publier tout ou parties de PV du dossier d'instruction, publications qui mettaient en danger la sérénité de la justice, des juges et du dit-procès. La dame précisa même que la loi interdisait ce genre de publication.

Tiens donc, me dis-je, la loi interdirait la publication par les médias de PV d'auditions ? Ben croti-crota, ce n'est pas possible puisque de nombreux médias, au premier rang desquels Le Monde ou Mediapart, passent leur temps à publier ce genre de PV et que, sauf erreur de ma part, jamais ni Fabrice Lhomme ni Gérard Davet n'ont été jugés ou condamnés pour publication illégale de pièces d'un dossier d'instruction. Et pourtant pas une semaine sans trouver dans les colonnes du Monde (ou d'autres journaux) cette phrase: " Dans le PV d'instruction que nous avons pu nous procurer " ou bien encore " Nous avons pu nous procurer l'intégralité des écoutes téléphoniques de Tartempion "... Je me dis alors qu'il y a un truc: Les journalistes, au nom de la sacro-sainte liberté de la presse, ne sont pas soumis à cette interdiction. Eux, ils peuvent mais pas vous ou moi.

J'ai donc cherché et suis parvenu jusqu'au site de Légifrance qui édite les lois qui régissent notre pays ainsi que leurs mises à jour lorsque l'exécutif et le parlement les font évoluer.

On trouve sur ce site la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, consolidée au 20 juin 2015. Par cette formule " consolidée ", nous devons comprendre que cette loi est toujours en vigueur. Vous cherchez et à l'article 38, alinéa 1 on trouve le texte suivant: " Il est interdit de publier les actes d'accusation et tous autres actes de procédure criminelle ou correctionnelle avant qu'ils aient été lus en audience publique et ce, sous peine d'une amende de 3 750 euros. ".

En cherchant ailleurs, dans le code de procédure pénale, on trouve à l'article 11, alinéa 1er: " la procédure au cours de l’enquête et de l’instruction est secrète " et plus loin " Seules les personnes qui concourent à la procédure sont tenues au secret professionnel, à savoir les magistrats, greffiers, policiers, gendarmes et experts judiciaires. ". On s'aperçoit donc que les journalistes ne sont pas soumis, eux, aux secrets de l'instruction. Toutefois, bien que ces derniers ne soient légalement pas tenus de révéler leurs sources, les juges considèrent que la publication d’informations obtenues grâce au recel de la violation du secret de l’enquête est punissable. Ainsi, le journaliste qui obtient des informations de la part de policiers, de magistrats ou d’avocats, c’est à dire de personnes ayant directement accès à l’instruction, et qui les diffuse peut en principe faire l’objet de poursuites pénales et, le cas échéant, de condamnations. (source Legavox.fr)

Et toute l'astuce est dans ce " en principe ": Pour qu'un journaliste soit poursuivi pour recel de la violation du secret de l'instruction il faudrait tout simplement qu'un juge, un peu plus couillu, indépendant ou moins politisé que les autres et n'ayant pas peur d'affronter le fameux secret des sources, le veuille. Un point, c'est tout. Ce faisant, le dit-juge se verrait obliger, par voie de conséquence, d'instruire contre ceux - parfois ses pairs - qui auront refilé au journaliste les informations relevant du secret de l'instruction: pas de recel de la violation d'instruction si à la base il n'y a pas de " voleur ".

Autant dire que les journalistes publiant des informations relevant du secret de l'instruction et ceux qui, pour des raisons bassement mercantiles ou idéologiques, ont refilé aux premiers les pièces d'instruction, ont de beaux jours devant eux. Certains violeurs ne risquent rien ( tiens, voila qui aurait fait un beau titre de billet...).

Bon okay, je sais tout cela est technique et particulièrement chiant mais fort instructif si, comme moi, vous vous demandiez pourquoi les dossiers d'instructions étaient si souvent violés en toute impunité.

Chiant certes, mais nettement plus intéressant que de savoir, puisqu'on nous le rabâche depuis ce matin sur toutes les ondes, que le chanteur Renaud va sortir un nouveau disque dans 6 mois et que Polnareff va donner un concert à Montluçon.

Folie passagère 2813.

D'accord, pas d'accord: atoilhonneur@voila.fr