jeudi 4 juillet 2013

Un étrange Conseil Constitutionnel...


Le CC a donc annoncé qu'il ne validait pas les comptes de campagne de Nicolas Sarkozy. Cette décision, en dernier recours, pénalise l'UMP dans son financement à hauteur de 11 millions d'euros. Certains - faut-il être stupide ? - s'en réjouissent, d'autres pleurent, d'autres encore s'interrogent...

La loi, c'est la loi et le Conseil Constitutionnel, c'est le top du top, quand il se prononce, on se tait.

Une fois posé ces postulats, peut-on se poser quelques questions ?

Est-il raisonnable de possiblement ruiner un parti politique pour un dépassement de 466 000 euros sur un budget global de 22 millions d'euros ? Peut-on rejeter les comptes de campagne d'un candidat à la présidentielle - qui plus est quand il s'agit de Nicolas Sarkozy - pour un dépassement budgétaire de 2,1% ?

Un abruti comme Bruno Le Roux, roquet en chef des députés PS à l'Assemblée, peut-il impunément parler, face caméra, de comptes truqués  là où visiblement il s'agit de divergences d'interprétations entre les comptables de Sarkozy et les Sages quant à la répartition des dépenses ?

Un journaliste, sur BFM, est-il habilité, devant la France entière, à demander que Sarkozy, compte-tenu des émoluments élevés qu'il demande pour donner des conférences, paye de sa poche ?

Si Sarkozy avait été élu, devrait-il démissionner et devrions-nous assumer à nouveau et collectivement une nouvelle campagne électorale ?

Enfin dès lors que l'on considère la composition du Conseil Constitutionnel ( ceux qui ont signé ce rejet des comptes de campagne ), comment s'étonner de cette décision ? 

Sur 9 sages, 5 (Nicole Maestracci, Michel Charasse, Renaud Denoix de Saint Marc, Claire Bary Malaurie et Nicole Belloubet) sont des socialistes convaincus ou sérieusement apparentés, la palme de la consanguinité politique revenant à Madame Bary Malauri qui est copine de Pépère, promotion Voltaire; 2 ( Jean-Louis Debré et Jacques Barrot ) n'ont jamais caché leur féroce antipathie vis à vis de Sarkozy. Seuls 2 membres (Guy Canivet et Hubert Haenel) peuvent être considérés comme plutôt favorables à Sarkozy...

Tout cela met en évidence l'obligation qu'il y a à revoir le processus de nominations au CC, les procédures de financement, le timing à partir duquel un président sortant devient candidat et enfin le timing de vérifications des comptes de campagne. Pour mémoire, il me semble que la France avait découvert bien trop tard que les comptes de campagne de Mitterrand n'avait pas été réglos mais qu'il avait pu poursuivre son mandat sans problème, l'invalidation, selon Roland Dumas, avait été gardée secrète pendant des années.

On apprend que, en réaction, Nicolas Sarkozy a décidé de démissionner du Conseil Constitutionnel. C'est parfait, il va pouvoir parler à nouveau.

Personnellement et au regard de ce qui précède, je trouve la décision du Conseil Constitutionnel au mieux stupide, au pire, éminemment politique: Sarkozy est toujours l'homme à abattre.

Folie passagère 1789.
D'accord, pas d'accord: atoilhonneur@voila.fr

41 commentaires:

  1. Mais le Conseil Constitutionnel EST une instance politique... Ce n'est pas une juridiction au sens propre du terme.

    Et pour info, quoique cela ne soit pas tout à fait officiel, les décisions du CC sont d'abord soigneusement épluchées et prérédigées par des conseillers du Conseil d'État et des Universitaires, bien plus au fait du droit constitutionnel et des chausses-trappes du droit francais que les 9 sages...

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    1. @Tambour Major: nous sommes bien d accord, c'est une instance politique. Et seul l'abruti moyen pourrait imaginer quand on lit les conclusions du CC que ses membres puissent en être les auteurs.

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  2. Faut-il qu'il leur fasse peur pour s'acharner ainsi ?
    Il me semble pourtant que d'en faire trop finit par être contre productif.
    Au fait les comptes de pèpère ont-ils été validé ? Je crois me souvenir que, en mars, alors qu'il restait 2 mois de campagne, ils avaient déjà explosé le budget...

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    1. @nana: tiens va donc voir l article du JDD que j ai mis en lien plus bas...
      Sarko leur fait effectivement vraiment peur, je ne vois pas d autres possibilité.

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  3. "Etrange, étrange, vous avez dit étrange, comme c’est étrange."
    Inspiré par « Drôle de drame » (1937)
    L’avenir n’est pas serein…

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  4. NOURATIN a ajouté un nouveau commentaire sur votre message "Un étrange Conseil Constitutionnel..." :

    Hélas, il ne s'agit aucunement d'une décisions stupide et vous en expliquez très clairement les raisons. Cette démocratie est pourrie jusqu'au trognon, il est à craindre qu'il n'y ait plus rien à en tirer. Tous les pouvoirs, depuis l'exécutif jusqu'au médiatique en passant par le judiciaire étant entre les mains de la même coterie, il n'y a plus qu'à tirer l'échelle.
    Sarkozy a raison de démissionner mais ça ne les empêchera pas de lui faire la peau.
    Amitiés.

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    1. @Nouratin: bizarre ton com n a pas voulu arriver jusqu ici, je l ai repeché dans ma boitamail.

      Faire la peau à Sarko ? va falloir etre costaud :)

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  5. Tout ça parce qu'on est dans un régime bâtard et une constitution qui était taillée sur mesure pour De Gaulle, le seul à pouvoir endosser le costume.
    Pourquoi est-le CC qui doit valider les comptes de campagne? Pourquoi pas la Cour des Comptes? Pourquoi ne pas proclamer l'élection définitive seulement après validation de ces comptes? Pourquoi les partis (et les syndicats puisqu'on y est) doivent-ils compter sur le contribuable pour vivre (quelquefois richement) et non pas sur leurs adhérents et sympathisants? Pourquoi l'affaire des comptes de Balladur et ses rétro-commissions a-t-elle autant traîné? Pourquoi ai-je la conviction que sur ce point comme dans d'autres la Justice ne passera pas?
    Et bien d'autres "pourquoi"

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    1. @Pangloss: le fait que ce soit le CC qui valide ou invalide les comptes de campagne n est pas issu véritablement de la constitution pondue par Charles, cela daterait des années 70 qd on a intégré ds la constit. la déclarations des droits de l homme et du citoyen.

      Pour le reste suis assez d accord, on demande à une instance politique de valider des comptes de campagnes... politiques, y a blèmes, là en principe.

      Pour Karachi/Balladur, encore une fois et jusqu a preuve du contraire Balladur n est coupable de rien du tout.

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    2. C'est bien ce que je disais: le "jusqu'à preuve du contraire" date de 1995! Cette Justice si expéditive parfois va-t-elle faire traîner encore longtemps? Jusqu'à la mort de Balladur pour qu'il jouisse d'une vieillesse confortable? Jusqu'à la mort de Bazire? Jusqu'à la mort de qui d'autre?

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    3. @pangloss: pas d accord avec toi sur ce coup: rien ne permet de dire que Balladur soit coupable de quoi que ce soit et ce n est pas faute , de la part de la justice, d avoir enquêté

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  6. @FRANCOIS: j ai effacé ton com volontairement ne l ayant même pas lu jusqu au bout tant il était nul, non avenu et truffé d'erreur. De plus, je n avais pas envie d'argumenter avec toi. 100% de ce que j ai dit est vérifiable sauf, d'où mon "il me semble " sur les comptes de campagne de Mitterrand. Point barre.

    Enfin, ce n'est pas parce qu un membre du CC ou d'une autre instance est nommé par un mec de droite que le nommé est de droite, niquedouille, Migaud en est le parfait exemple.

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    1. @corto74: merci pour la "censure" de mon commentaire "nul" et "non avenu". J'invite vos lecteurs à vérifier les informations contenues dans ce billet, très contestables lorsque vous vous piquez de dévoiler l'orientation politique de certains membres du conseil constitutionnel. Vous n'aimez pas la vérité?

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    2. @François: moi pas perdre mon temps avec toi.

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    3. François, j’ai lu votre commentaire et il avait tendance à me rappeler la chanson des Chaussettes noires intitulée "Tu parles trop".
      Le refrain était "bla bla bla"...
      Cela me rajeunit un petit peu...merci.
      Mais de grâce, arrêtez d’essayer de nous faire prendre des vessies pour des lanternes avec vos élucubrations !

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    4. @François: le pb n est pas celui de mes capacités à débattre ou non, mais de mon envie de débattre avec quelqu un d'obtus et de lobotomisé; désolé, je ne peux pas; c'est comme ça.

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    5. @corto74 merci, merci ça me va droit au coeur! Je vais de ce pas faire un tour sur cette vieille archive de blog où vous vous livrez à des confidences sur votre vie sexuelle. C'est à se pisser dessus! gros poutous

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    6. @François: je crois qu il faut que tu te soignes et vu que ce blog est public va où tu veux ça ne me pose aucun problème.

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    7. @ mauricette. Je veux bien croire que vous êtes de bonne foi. Allez faire un tour sur google et faites des recherches sur les membres du CC que monchercorto présente comme de gros gauchos. Vous aurez des surprises. Bien à vous.

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    8. @François: je ne les présente pas comme gauchos je dis que 5 sur 9 sont socialistes ou apparentés. Nuance. Suffit effectivement de prendre connaissance de leurs parcours pour s'en rendre compte. Et comme je n ai aucun sympathie pour toi, tu te dispenseras de ce cher corto

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  7. AVIS ! Etonnant article du JDD en juillet 2012a propos des comptes de campagne:

    http://www.lejdd.fr/Politique/Actualite/Francois-Hollande-a-depense-plus-d-argent-que-Nicolas-Sakozy-lors-de-la-presidentielle-537322

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    1. Donc les comptes de campagne de Hollande seront aussi invalidés... Ah mais non!! c'est vrai il est président maintenant...

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  8. AVIS! à propos de l appel de Copé à donner des sous à l UMP, ne pas oublier que les dons seront déductibles des impots, autant que vous ne refilerez pas à hollande :)

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  9. As tu acheté le dernier numéro de Valeurs Actuelles sorti ce jour ? C'était prémonitoire...
    J'en ai marre, mille fois marre !
    Il va falloir faire un grand ménage.

    Viola

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    1. @Viola: le cabinet noir anti-sarko à l Elysée, je suppose. ai lu l article mais pas en entier,j acheterai le mag demain

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  10. Cette fois, je suis d'accord avec toi.
    Pour un dépassement de 2%, faire payer 11 millions (de sucres d'orge) est malhonnête. En même temps, cela n'a aucune importance, l'UMP désignera un autre tocard qui pourrait être meilleur que Sarcosi (fan tute) ou ce sera Ririne qui bénéficiera de la chose. Le plus important est peut-être que les partis de trous du cul vont avoir de plus en plus de mal à s'unir face au camp patriote renaissant.
    Bonne bourre chez toi,
    Jard

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    1. "Pour un dépassement de 2%, faire payer 11 millions (de sucres d'orge) est malhonnête."

      C'est la loi!

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  11. Dans cette affaire de rejet des comptes de campagne, si les règles avaient été gravées dans le marbre il y a bien longtemps, nous n'en serions pas là. Je me souviens très bien du flou artistique qui a accompagné la dernière campagne présidentielle, avant que Sarko ne se déclare.

    Si la loi avait dit précisément ce que doit faire un Président en fonction avant de se déclarer à nouveau candidat, cela aurait évité au CC de prendre des décisions à la tête du client.

    Le Président en fonction doit-il se baillonner pour ne plus rien dire et s'interdire tout déplacement pendant un an avant l'élection ? Faut-il lui adjoindre un suppléant pendant cette période ? 

    En tout cas, que la décision soit fondée ou pas la cible Sarko est une fois de plus touchée !

    Quant à l'appel à la générosité, il me semble que ça devrait le faire. Si chacun des 315 000 adhérents participe à hauteur de 35 € on arrive aux 11 millions.

    Bien que non adhérente, devant un tel acharnement je suis prête à mettre la main au portefeuille (en prenant sur mon budget soldes par exemple). Si en plus je peux soustraire un peu de mes impôts aux incapables qui nous gouvernent, c'est tout bon !

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  12. @Cyrielle: Pour les dons, moi qui ne suis pas UMP, je donne qd même, c'est rien mais ça me soulage :) et c'est déductible !

    Guaino hier sur BFM a très bine expliquer l' absurdité de cette décision qui n a pu etre prise que par subjectivité et bien evidemment par acharnement anti sarko
    c'est absolument gerbant!

    j ose espérer que cela finira un jour par se retourner contre les instigateurs multiples de cet acharnement

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  13. Très bien la photo! On est en France et c'est un Sphinx qui trône au-dessus de cette porte.
    A ce rythme-là, avec le Grand Orient et le nombre de pyramides entrain d'être construites en France, ce n'est plus un président de la République qu'on aura dans dix ans, mais un Pharaon.

    Le 31 décembre 2013, à 20 heures, le Pharaon Français souhaitera à la France ses meilleurs voeux.

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    1. Ce commentaire a été supprimé par l'auteur.

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    2. @Pierre: on dit que les pharaons avaient une certaine majesté...

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  14. Il est plus facile à Hollande et compagnie de s'acharner su Sarkozy que de remettre la France sur le chemin de la croissance et puis comme les journalistes entonnent le refrains pourquoi se priver!

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    1. @grandpas: pourquoi se priver en effet, bah, un jour ou l autre tout se paye

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    2. Le pire, ce qui m'énerve d'ailleurs, c'est que pour les socialistes, faire de la politique c'est juste donner de l'espoir. Et ca peut marcher avec des mots, pas besoin d'actes.
      Ils nous taxent, ne cherchent pas à recréer des emplois, et pensent que les milliers d'ouvriers au chômage se contenteront d'un espoir. Putain, mais qu'est-ce qu'ils prennent les Français pour des cons, c'est incroyable.
      C'est pour ça qu'ils n'agissent pas, sauf pour taxer. En revanche ils manient la parole, les citations, les jolis mots comme personne ne le ferait. Ah si, quand ils agissent, c'est pour foutre le bordel dans le pays.


      -Mr le Président, toute la ville voudrait retrouver du travail.
      -Et bien nous vous donnerons l'espoir de travailler à nouveau. On ne va pas relancer l'emploi, ça non, on n'agit pas nous au PS, mais nous vous offrirons notre plus belle prose.

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  15. A propos de la mise au point de Guaino hier soir sur BFM à propos de la subjectivité de la décision de la CC, excellente en effet, mais... il ne fallait pas la rater hein ? Parce qu'elle n'a jamais été reprise dans les éditions suivantes où seules les petites phrases (un peu maladroites à mon sens) à propos de complot ont été présentées aux téléspectateurs...
    Sinon, j'ai du mal à comprendre l'objectif poursuivi par la gauche dans cette affaire ?
    Faire revenir Sarko sur la scène politique avant qu'il en ait lui-même pris la décision et trop tôt peut-être pour que ce soit vraiment payant pour 2017 (en l'empêchant de se présenter comme le dernier rempart contre la vilaine Marine-qui-monte-qui-monte) ?
    Continuer dans la stratégie d'enfumage (on parle de tout SAUF des sujets importants ?)
    La position victimaire n'étant, à priori, pas dans les gènes de l'ancien président, l'espérance pour la gauche de le voir se rendre ridicule en tentant fougueusement de se justifier ?...
    Bon, parce que l'acharnement ad hominem, ça va un moment, mêmes les anti-sarkozystes les + primaires devraient commencer à se lasser, non ?
    En tous cas, la colère est bien le sentiment qui prédomine et là aussi, j'essaye vainement de comprendre l'intérêt d'ainsi diviser les français. C'est totalement contre-productif !

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    1. @Pernelle: comme tu dis, fallait pas la rater car seuls ceux qui savent chercher sur internet pourront la retrouver.
      L'objectif est double: discréditer Sarko( et donc la droite classique ) et donc booster le Fn quitte a jouer avec le feu et en espérant qu au pire en 2017 on aura un avril 2002 a l'envers.

      Sauf que pas sur que cela marche aussi bien ce coup ci

      Si en plus aveec tout cela on peut comme tu dis continuer a nous enfumer, pourquoi se priver

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    2. Merci pour ton éclairage (que je ne vois que maintenant). C'est effectivement jouer avec le feu... Ils sont décidément sourds, aveugles et très cons au PS !

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